François Engel

De: François Engel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000031646262(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 201520/12/2015
De: François Engel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000031107763(source JORF)
délégation de signature
28 Août 201528/08/2015
De: François Engel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000030959175(source JORF)
délégation de signature
01 Août 201501/08/2015
De: François Engel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000030907502(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201519/07/2015
De: François Engel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000030513414(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 201523/04/2015
De: François Engel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029884719(source JORF)
délégation de signature
12 Décembre 201412/12/2014
De: François ENGEL
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de l'économie
suppléant
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029799618(source JORF)
nomination
26 Novembre 201426/11/2014
De: François Engel
agent contractuel, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029426175(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201406/09/2014
De: François Engel
contractuel, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029287469(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: François Engel
contractuel, à
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000029225319(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 201413/07/2014
De: François Engel
contractuel
Objet:
au nom des ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministres en charge de l'économie, de l'industrie et des finances"
JORFTEXT000028842925(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 201413/04/2014
De: François Engel
contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
Agence des participations de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances et du ministre du redressement productif"
JORFTEXT000028586350(source JORF)
délégation de signature
12 Février 201412/02/2014
De: François Engel
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA Mines
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:M. Thomas Groh
Groupe:
Areva
conseil_administration
JORFTEXT000028316991(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: François Engel
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA NC
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:M. Thomas Groh
Groupe:
Areva
conseil_administration
JORFTEXT000028316989(source JORF)
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: François Engel
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Thomas Groh
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
JORFTEXT000028254287(source JORF)
nomination
01 Décembre 201301/12/2013
De: Engel (François)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans le 2e échelon au 26 juillet 1994)
date_debut="1995-01-26"
JORFTEXT000000557658(source JORF)
nomination
19 Janvier 199619/01/1996
De: Engel (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1992
Au titre de l'option M
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000543885(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Engel (François)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1991-09-26"
JORFTEXT000000539299(source JORF)
nomination
18 Juillet 199218/07/1992